La Responsabilité des constructeurs vis à vis des études de sol reste encore floue pour la plupart des acquéreurs. Faisant suite à notre article sur l’obligation (ou pas) de réaliser une étude de sol préalable à tout projet, nous revenons sur ce sujet dans le cadre des constructions en général, que ce soit pour la construction d’une maison individuelle, ou tous types d’habitations (villas, immeubles…), ou encore de construction de locaux professionnels.
Le Groupe SAE travaille déjà avec de nombreux constructeurs qui ne font pas l’impasse et réalisent systématiquement une étude de sol avant construction. Ce n’est malheureusement pas le cas de tous : explications de l’importance de cette étude de sol et/ou des conséquences si votre constructeur ne l’impose pas.
Cela peut être un véritable problème avec parfois de lourdes conséquences (voir photo ci-contre). Pour le maître d’ouvrage (qui peut être vous), pour l’assureur, ou encore simplement pour le constructeur concerné, l’absence d’etude de sol peut occasionner de nombreux désordres. Et il est toujours plus facile (et moins onéreux) de prévoir les adaptations avant la construction, plutôt qu’après !
Les fondations sont la base d’un projet sur lesquelles il est difficile de revenir après réalisation. Il est donc indispensable de bien prévoir cette base dès le départ par une étude de sol.
Les pratiques semblent s’être aggravées depuis quelques années, certains constructeurs cherchant ainsi à échapper à cette prise en charge de surcoûts liés à l’étude de sol préalable. Le refus de la garantie de livraison vient s’ajouter à cette impasse sur l’étude de sol préalable avant construction, permettant ainsi à certains de faire jouer la condition suspensive pour se libérer d’un contrat, lorsqu’ils estiment que l’équilibre économique est remis en cause.
Certains constructeurs porteront dans la description du devis des mentions particulières telles que :
« Nos prix s’entendent dans le cadre d’un « terrain normal », sans rochers ou autres problèmes nécessitant l’emploi d’un brise roche, d’explosifs, de frais de stabilisation… ». Peuvent être intégré (généralement sous forme de petits astérisques (*) bien isolés), divers suppléments pour fouilles spéciales en fonction de la nature du terrain.
Généralement, ne pouvant être chiffré qu’après décaissement, c’est après signature que vous vous retrouvez avec les surcoûts non prévus au devis initial. Si ces derniers représentent un coup astronomique, vous vous retrouver parfois dans l’obligation d’abandonner votre projet, en perdant bien souvent au passage le premier acompte versé au constructeur… alors qu’une étude de sol aurait pu déceler le problème avant la signature, évitant ainsi au maître d’ouvrage une déconvenue, et au constructeur bien souvent un procès !
Rendre l’étude de sol obligatoire permettrait, en effet, sans doute, d’éviter la majeure partie des problèmes rencontrés lors de la construction, mais également les problèmes en aval, telles que les fissures, l’affaissement de terrain, etc… voir également notre article « les études de sol pour quoi faire ».
Le coût de l’étude étant le frein majeur, même si ce dernier ne représente qu’une infime partie du montant global (plus ou moins 0,8%), il semble difficile dans le contexte économique actuel, d’imposer aujourd’hui aux constructeurs une augmentation du prix sur leurs devis eu égard à la concurrence qui règne dans l’ensemble du milieu de la construction et du BTP en général.
De plus, l’étude de sol ne peut être efficace que si l’implantation exacte de la maison est connue, et si la nature du projet est connue, que ce soit au niveau des matériaux, de la hauteur de la construction, des dimensions en général…
Article : Responsabilité Constructeurs étude de sol Une Information du Groupe SAE.
Sources exploitées pour la rédaction de cet article, fournissant également des informations complémentaires :
www.anil.org “ETUDE – CONTRATS DE CONSTRUCTION : ENQUETE AUPRES DES ADIL”
www.maf.fr “Responsabilités et assurances des architectes et de leurs partenaires”
www.auditassur.fr “Etude de sol G12 Mission et étapes pour une étude du sol de votre maison”
Crédit Photos – Groupe SAE – Fotolia – Photos LibresLe diagnostic pollution est fortement conseillé pour tout installation d’activité sur un terrain. Objectifs et…
La réutilisation des eaux usées, et si on en parlait ? Ces dernières années ont…
Indemnisation dommages sécheresse Amélioration et accélération de l’indemnisation des victimes. Des démarches fastidieuses, des délais…
Loi Elan Etude de sol obligatoire Une loi qui donne de l'élan dans les études…
Étude de sol : Liste des éléments utiles à sa réalisation ... Pour le chiffrage…
Études de sols avec accès difficiles ? Une vidéo à vous en donner le vertige...…
Ce site web utilise des cookies