Diagnostic pollution des sols

Le diagnostic pollution est fortement conseillé pour tout installation d’activité sur un terrain.

Objectifs et définition du diagnostic de pollution des sols

Le diagnostic pollution des sols est une évaluation de l’état des sols vis-à-vis des contaminants. Il permet de déterminer si un site est pollué ou non.

On parle de sol pollué lorsqu’il contient une concentration de composés chimiques supérieure aux normales. Ces composés chimiques sont potentiellement dangereux pour la santé et l’ensembles des êtres vivants.

Le sol est une zone d’échange entre les différentes composantes du globe (l’hydrosphère, la lithosphère, la biosphère et l’atmosphère) ; ainsi les voies de contamination sont multiples et peuvent être directes ou indirectes (voie digestive, voie respiratoire, par contact…).

Le diagnostic pollution des sols a donc pour objectifs d’évaluer la teneur des composés chimiques contenu dans le sol afin de préserver la sécurité, la santé et l’environnement, mais également d’évaluer l’état des risques afin de s’assurer de l’adéquation entre l’usage d’un site et son état.

Le diagnostic de pollution des sols est-il obligatoire ?

Le diagnostic de pollution des sols est obligatoire pour tout Maître d’Ouvrage dans les cas suivants :

• Les Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : réalisation de l’état initial lors de la demande de permis, pour les ventes de sites sur lesquels une activité industrielle a été exercée, pour un changement de propriétaire d’un site industriel, pour l’arrêt de l’activité ou pour tout changement d’usage de celui-ci.
• Les sites situés en SIS (Secteurs d’information sur les sols) : Un terrain est répertorié en SIS si les parcelles cadastrales qui le composent sont affectées totalement ou en partie par une pollution connue par les services de l’État
• Pollution accidentelle : si le propriétaire à déclarer un sinistre en cas d’accident ayant entrainé une contamination des sols

Le diagnostic pollution est fortement conseillé pour tout installation d’activité sur un terrain.

Il est important de connaitre son état initial avant d’y implanter son entreprise/industrie. En effet dans le cas où des polluants sont relevés sur site, l’entrepreneur a pour obligation de « dépolluer » la zone et à ses frais. L’état initial du site permet d’évaluer la responsabilité de chacun.

Le diagnostic de pollution n’est pas obligatoire lorsque le terrain n’est pas classé ICPE et/ou SIS. Néanmoins, dans le cadre d’une vente, lorsqu’un risque de contamination du sol est suspecté ou à la demande de l’acheteur, ce document peut être exigé.

Comment se déroule l’étude pollution des sols ?

Un diagnostic de pollution des sols se réalise en deux étapes :

• La première phase comprend une visite de site ; l’étude historique, documentaire et mémorielle de la parcelle ; l’étude de vulnérabilité des milieux via les bases de données disponibles et la spécification d’un programme d’investigation.
• La seconde phase consiste à réaliser des sondages et des prélèvements de sol selon le protocole d’échantillonnage défini lors de la phase 1. Les échantillons sont analysés en laboratoire agréé, les résultats sont par la suite confrontés aux valeurs de référence.

Au terme des deux phases, l’état initial des risques et pollution du site est établi pour mener votre projet en toute sérénité.

Le Groupe SAE est à votre écoute pour réaliser votre diagnostic des sols adapté à vos besoins.

N’hésitez pas à nous consulter