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Responsabilité Constructeurs étude de sol

La Responsabilité des constructeurs face aux études de sol
La Responsabilité des constructeurs face aux études de sol Responsabilité Constructeurs Étude de sol La Responsabilité des constructeurs vis à vis des études de sol reste encore floue pour la plupart des acquéreurs. Faisant suite à notre article sur l’obligation (ou pas) de réaliser une étude de sol préalable à tout projet, nous revenons sur ce sujet dans le cadre des constructions en général,...
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Etude de sol obligatoire

Étude de sol obligatoire, oui, non ?
Etude de sol obligatoire : Une information du Groupe SAE L’étude de sol est-elle obligatoire pour le permis de construire, une construction, une réhabilitation, un agrandissement, un assainissement autonome… ? La question revient fréquemment dans les forums et sur internet, et le particulier n’obtient pas forcement rapidement la réponse à sa question. Nous allons donc tenter d’éclaircir le suj...
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