Assainissement Non Collectif Guide IFAA

Extrait de l’Édito du Président de l’IFAA Hubert WILLIG

Ce premier guide de l’Assainissement Non Collectif, édité par l’IFAA, a été publié pour les 12ème Assises Nationales de l’Assainissement Non Collectif de Troyes les 14 et 15 octobre 2015.

“Il y a tout juste un an, nous vous annoncions l’ouverture de l’IFAA à l’ensemble des métiers de l’ANC, bureaux d’études, installateurs et sociétés de service afin de promouvoir et développer l’ANC.

Ce guide constitue le premier outil pour la profession. Vous y retrouverez des informations générales, techniques, mais également nos propositions et positions.”…

Au Sommaire

Éditorial
Le marché de l’Assainissement Non Collectif
Évolution du marché sur les 5 dernières années
Détail du marché
L’agrément en chiffres
Le marché du logement neuf en France
Le marché de la réhabilitation de l’ANC en France
Les financements des agences de l’eau

Dossier technique
La conception, la mise en oeuvre et l’entretien d’une installation d’ANC
Au-delà de l’intention, aller vers une mise en place effective de l’entretien
Comment y parvenir ?
Tableau de synthèse des critères techniques et de caractérisation des filières en fonction des grandes familles de filières
« Familles de filières »

Les 25 premières pages du Guide de l’Assainissement Non Collectif 2015-2016 : ©IFAA  Télécharger.

La suite :
Les Commissions de l’IFAA
Communication et relations institutionnelles
Conjoncture et métiers
Technique, produits et services
Bonnes pratiques professionnelles
Les valeurs de l’IFAA
Fiches adhérents
Quelques bonnes raisons d’adhérer à l’IFAA

Évolution du marché sur les 5 dernières années

La réglementation de 2009 a eu un effet positif avec l’obligation de diagnostic et de mise en conformité dans le cadre des transactions immobilières. La crise de la construction de logements individuels est une des causes principales de la baisse de l’activité depuis 2012. L’évolution des délais de mise en conformité introduite par la modification de l’arrêté contrôle en 2012 d’une part, et le manque de suivi des transactions immobilières d’autre part, ont amplifié ce recul du marché de l’ANC.

Les agrément en chiffres.

Répartition des filières agréées en 2014 – guide IFAA 5
• 84 agréments de produits (initiaux ou gammes) détenus par 59 sociétés,
Soit 264 procédures d’évaluation concernant :
– 22 filtres compacts
– 6 filtres plantés
– 28 micro-stations à culture libre
– 28 micro-stations à culture fixée
• 52% des agréments sont détenus par 26 fabricants français
• 44% des sociétés possèdent un agrément sur 1 seul produit et pour 1 seule capacité
• 60% des adhérents de l’IFAA fabriquent des produits destinés aux filières traditionnelles
• 82% des adhérents de l’IFAA fabriquent des produits agréés, dont 85% ont 1 gamme d’au moins 5 capacités pour un même produit
• 12 000 000 € HT investis par les industriels en procédures d’agréments (essais de type initiaux, évaluations initiales, évaluations gammes, constitution de dossiers)

Voir tous les dispositifs de traitements agréés

Choisir la filière de traitement en fonction des contraintes liées à la parcelle

La conception

Cette première phase de tout projet d’assainissement non collectif est cruciale car elle permet le choisir la filière de traitement en fonction des contraintes liées à la parcelle et des besoins du maître de l’ouvrage. La phase conception conditionne ainsi la suite du projet tant au niveau de sa réalisation que de son utilisation au fil des ans.

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Afin de répondre aux contraintes légales et aux réglementations en vigueur sur l’assainissement non collectif, SAE vous apporte les éléments d’analyses utiles aux SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), dans le cadre de réhabilitation ou pour toutes études indispensables et liées au Permis de Construire. Lire la suite.

Caractéristiques de la parcelle & choisir sa filière

Elle permet dans un premier temps de déterminer « ce qui peut être fait » techniquement en fonction des besoins (capacité requise en EH) et des caractéristiques de la parcelle (surface disponible, pente, profondeur du fil d’eau, caractéristiques du sol en place, etc.). Dans un deuxième temps, elle fournit toutes les informations au maître de l’ouvrage pour déterminer « ce qu’il veut faire », soit choisir sa filière en fonction de ses besoins, après avoir analysé les avantages et inconvénients des différentes solutions proposées par le concepteur.

L’étude de sol en assainissement autonome ou l’analyse de la parcelle

L’étude ou l’analyse de la parcelle constitue l’élément clé de cette phase de conception.

Elle est principalement centrée sur une étude de sol comprenant la mesure de la perméabilité et des autres paramètres associés, soit la texture et structure du sol, l’épaisseur de sol disponible, la présence ou non de la nappe d’eau souterraine et du socle rocheux, la pente du terrain, la surface disponible, etc. En fonction de caractéristiques mesurées, le concepteur propose un choix de filières de traitement applicables et une solution d’évacuation des eaux usées traitées la plus appropriée au contexte de la parcelle, en donnant priorité à l’infiltration afin de maximiser la valorisation de cette ressource.

Perméabilité, surface, dimensionnement

Selon la perméabilité du sol et de l’espace disponible, il n’est pas toujours possible de dimensionner une zone d’infiltration selon les règles de l’art. Toutefois, dans une optique prioritaire de valorisation des eaux usées traitées, le concepteur peut envisager un système combiné, soit la réalisation d’une zone d’infiltration munie d’une conduite de rejet au milieu superficielle autorisée, en cas de limitation des conditions d’infiltration (ex : période de pluie prolongée).

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Article : « Assainissement Non Collectif Guide IFAA » - © Groupe SAE.
Textes extrait issus du « guide de l’assainissement non collectif 2015-2016 »,
Édité par l'IFAA (Syndicat des Industriels Français de l'Assainissement Autonome)