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Etude de sol obligatoire

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Etude de sol obligatoire :

Étude de sol obligatoire, oui, non ?Une information du Groupe SAE

L’étude de sol est-elle obligatoire pour le permis de construire, une construction, une réhabilitation, un agrandissement, un assainissement autonome… ?

La question revient fréquemment dans les forums et sur internet, et le particulier n’obtient pas forcement rapidement la réponse à sa question.

Nous allons donc tenter d’éclaircir le sujet

Étude de sol obligatoire, oui, non ?

Étude de sol obligatoire, oui, non ?

L’étude de sol est souvent obligatoire (PPR, dommage ouvrage, prêt, constructeur, étude béton,…).

Dans le cas où l’étude de sol n’est pas demandée, elle est toutefois vivement conseillée, par mesure de prévention, de sécurité, ou simplement par responsabilité

Pourquoi faire une étude de sol ?

Si l’étude de sol n’est pas imposée, elle est vivement conseillée !

Pourquoi faire une étude de sol ?Elle est un gage de sécurité sur les travaux qui seront effectués. Sécurité, Pérennité, Garantie(s), Assurance… : cette étude de sol  permettra de garantir la pérennité de l’ouvrage quel qu’il soit. L’étude de sol imposera aux constructeurs, terrassiers, maçons et autres intervenants des directives à respecter, les lieux d’implantations, la méthodologie à entreprendre… Voir également notre article “Etudes de sol : pour quoi faire ?”

Exemple typique :

Vous n’avez pas fait d’étude de sol préalable, votre maison s’affaisse ou se fissure au bout de trois ans, (ou pire 12 ans après la décennale de votre constructeur que vous n’arrivez plus à joindre) : il faut tout casser, mettre des micropieux, coût de l’opération 80 000€ et l’assureur ne veut rien entendre puisque pas d’étude préalable… Vous êtes alors dans l’incertitude totale, en continuant à habiter les lieux parce que vous n’avez pas d’autres choix… A ce moment précis vous regrettez ce non-investissement sur d’étude préalable G12 qui étaient pourtant vivement conseillés au départ (et pas obligatoire), et sur lesquels vous avez fait l’impasse… La banque ne vous suit plus car les crédits en cours sont déjà au-delà les 33%… L’enchainement de problèmes divers et variés…

Ce n’est qu’un exemple pour vous sensibiliser à cette question ; obligation, pas obligation….
Sur ce sujet, notre conseil est simplement la raison…

Etude de sol obligatoire : La question revient fréquemment dans les forums et sur internet, et le particulier n’obtient pas forcement rapidement la réponse à sa question.On retrouve ce type de questions et d’inquiétude(s) de l’acheteur partout sur “la toile”. Voici un extrait et un lien vers un autre exemple concret :

” Bonjour,
J’ai un ami qui a fait construire sa maison. Il n’y a avait pas eu d’étude de sol réalisée pour les fondations. Comme le maçon était sérieux (sa chance) il a rapidement constaté qu’il n’y avait pas de “bon sol”. Cette construction nécessitait donc une étude béton pour des fondations adaptées à un sol faiblement porteur. L’ami a donc vu avec son constructeur qui lui a répondu que pour 9 maisons sur 10 l’étude de sol n’était pas nécessaire se justifiant de ne pas facturer cette prestation assez chère et pas toujours utile.
Dans son cas, une bonne plus-value a été nécessaire : coût étude béton (1500€) + surcoût matériaux adaptés (3000€).
Le risque pour vous c’est que le maçon ne soit pas très scrupuleux car il est peut-être directement rattaché à votre constructeur par exemple…”  Lire la suite

Quelques autres cas de figure … toujours coûteux :

“maintenant que nous sommes propriétaire, les résultats de l’étude révèle ce que je craignais (même si tout le monde se voulait rassurant)… D’après l’etude de sol l’ingenieur béton préconise des fondations entrainant un surcout de 15 000€…” Lire cet échange 

ou encore,

“Économiser 1500€ sur un projet avec un budget x100 qui va vous suivre une partie de votre vie, c’est une belle connerie !  / … /  été 2003 sécheresse, des fissures de 30 cm se forme sur le terrain => la maison est fissurée, une partie de la maison à bougé d’1/2 cm, la maison du voisin n’a rien. Une économie de qqes milliers d’euros peut se payer des dizaines d’années plus tard.”

Vous trouverez sur les “forums-constructions”, des situations dramatiques qui laissent à réfléchir sur le sujet…

Prix d’une étude de sol ?

Prix d’une étude de sol ?C’est parfois (voir souvent) la question que l’on se pose. Pour une construction, elle représente la plupart du temps moins de 1% de votre investissement global, ce qui n’est donc pas un frein sur le principe. D’une région à une autre, les prix des bureaux d’étude peuvent varier, en fonction des contraintes géographiques et/ou des déplacements et matériels de sondage à déplacer, mais également en fonction du type d’étude à réaliser. Besoin d’un devis, tarifs, informations ? Consultez-nous

Pour les études pédologiques et/ou d’assainissement autonome, là aussi les tarifs peuvent varier d’une région à une autre. La visite du terrain est parfois indispensable au chiffrage, toutefois un tarif indicatif ou “une fourchette” peut vous être communiqué au préalable. Pour ce chiffrage, le bureau d’étude vous demandera quelques éléments indispensables tels que le plan de masse de votre projet, le plan de situationBesoin d’un devis, tarifs, informations ? Consultez-nous

Étude de sol pour permis de construire, obligation ou pas ?

Étude de sol pour permis de construire, obligation ou pas ?
Étude de sol pour permis de construire…

Une construction, c’est généralement l’investissement de toute une vie, avec un crédit sur plusieurs années…

La composition et la nature du sol est des un des éléments indispensables à connaitre au préalable pour éviter des malfaçons et des problèmes qui touchent régulièrement les maisons individuelles mal conçues (fissure, humidité, affaissement, glissement de terrain…) ;
L’étude de sol permet donc d’écarter les risques géologiques et géotechniques, elle est un gage de sécurité pour vous et votre bien, elle assure la pérennité de votre ouvrage, elle apporte les informations nécessaire à la réalisation (lieux d’implantation le plus favorable), elle permet la préconisation du type de fondations à réaliser. Elle vous permet également de maitriser et de connaitre le budget et les investissements à prévoir. Elle apporte des obligations de respect des normes  et matériaux en vigueur (norme NF 94-500). Autant d’éléments qui doivent vous sensibiliser à effectuer cette étude de sol.

Qui réclame l’étude de sol ?

Qui réclame l’étude de sol ?La banque ou l’organisme préteur est le premier interlocuteur qui peut vous réclamer une étude de sol. Pour eux c’est la garantie que votre construction va se dérouler dans de bonnes conditions. On commence généralement par les démarches de financement : ce sera donc la première personne à qui poser la question sur l’obligation ou non.

L’assureur peut également l’exiger pour votre assurance dommage ouvrage, communément appelée DO. Certains vous assurerons sans l’étude de sol, le tarif ne sera généralement pas le même qu’avec étude de sol à l’appui : renseignez vous au préalable sur ce sujet. Il arrive aussi que ce soit l’assureur du crédit qui l’impose. La DO, l’assurance dommages-ouvrage permet à l’acquéreur (donc vous), lorsqu’un désordre est constaté et rentre dans le domaine des dommages garantis, d’obtenir réparation, sans avoir à rechercher la responsabilité du constructeur. Cette présomption de responsabilité ne peut être écartée qu’en cas de force majeure ou de cause étrangère au contrat. Le bénéfice de l’assurance dommages-ouvrage est transmis automatiquement à l’acquéreur au moment où il devient propriétaire. Elle prend fin à l’expiration d’une période de 10 ans à compter de la réception avec ou sans réserve.

Cas de figure où l’étude de sol est obligatoireL’architecte : de manière générale, votre architecte imposera l’étude de sol. Elle lui permet d’étudier votre projet en tenant compte des contraintes sur place (sol, parcelle, place disponible). Elle est pour lui également un gage de sécurité sur la préparation de votre projet, permettant ainsi de s’assurer des conditions de stabilité du sol, des mouvements de terrain possible. La pérennité de son projet et de votre réalisation finale y sont naturellement liées.

Le CMI (Constructeur de Maisons Individuelles) englobe parfois cette dernière dans son chiffrage. Dans d’autres cas de figure, il se contentera du CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) et/ou fera l’impasse sur cette étude. C’est à vous en tant que maître d’œuvre de surveiller l’avancement des travaux de votre construction… si vous en avez les compétences, sinon cela devient une histoire de confiance ! Et vous connaissez le dicton : “la confiance n’exclu pas le contrôle…” : autant partir sereinement et sur de bonnes bases avec une étude de sol avant construction…

Cas de figure où l’étude de sol est obligatoire :

Les zones sismiques : Un zonage sismiques existe, il semble évident qu’avant toutes constructions sur ce type de sol vous soyez dans l’obligation de réaliser une étude de sol préalable.

Le site dédié du ministère et tous les liens utiles : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Presentation-de-la-reglementation,12989.html

« La nouvelle règlementation parasismique applicable aux bâtiments (PDF – 2038 Ko) » – Janvier 2011 :  http://www.developpement-durable.gouv.fr/document119945

PPR et Sol sensibles au retrait-gonflement des argilesPPR et Sols sensibles au retrait-gonflement des argiles : Certaines régions sont pourvues de sol argileux. Si vous êtes situé sur une de ces zones, l’étude de sol est réellement obligatoire. Un sinistre consécutif au phénomène de retrait-gonflement des argiles peut entraîner des coûts de réparation très lourds et peut même, dans certains cas, aboutir à la démolition de la maison lorsque les frais nécessaires à son confortement dépassent la valeur de la construction.

L’objectif de l’étude est la reconnaissance de la nature géologique et des caractéristiques géométriques des terrains d’assise, la Caractérisation du comportement des sols d’assise vis à vis du phénomène de retrait-gonflement , la Vérification de l’adéquation du mode de fondation prévu par le constructeur avec les caractéristiques et le comportement géotechnique des terrains d’assise , la vérification de l’adéquation des dispositions constructives prévues par le constructeur avec les caractéristiques intrinsèques du terrain et son environnement immédiat.

Retrouvez toutes les informations utiles sur ce sujet sur argile.fr : http://www.argiles.fr/contexte.asp#construire

La Commune (Mairie), Service Urbanisme : Dans les deux cas de figure cité ci-dessus, la commune impose généralement l’étude de sol. C’est aussi le cas de certaines municipalités qui imposent les études de sols pour toutes constructions ou agrandissements : renseignez vous auprès de votre municipalité ou communauté de commune.

Étude de sol pour assainissement autonome, obligation ou pas ?

Étude de sol pour assainissement autonome, obligation ou pas ?Dans le cadre du dépôt de votre permis de construire, si vous êtes situés sur une zone non desservit par le tout à l’égout, il vous faudra alors un assainissement autonome (appelé également assainissement non collectif). Dans ce cas de figure, le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) et la commune exigeront une étude de sol, appelée également étude pédologique, étude à la parcelle ou encore étude hydrogéologique.

Étude de sol pour assainissement autonome
Étude de sol Assainissement : Perméabilité

L’objectif est de connaitre la nature du sol sur lequel vous allez implanter votre système d’assainissement autonome, afin d’y préconiser la filière la mieux adaptée. En fonction des essais réalisés lors de l’étude pédologique, certains éléments essentiels à votre futur système d’assainissement seront alors connus : Perméabilité (coefficient de capacité d’infiltration du sol), distance(s) à respecter (limite de propriété), écartement des zones sensibles à la pollution (nappes phréatique, puits, forage …), pente et surface utile, choix d’exutoire…
Autant d’éléments indispensables aux divers choix et adaptations possible pour votre système d’assainissement. En fonction de cette étude de sol, le bureau d’étude et le SPANC préconiseront alors diverses filières, traditionnelles type fosses toutes avec épandage, filière avec filtre compact (filtre zéolite ou filtre coco, …), solutions compactes type micro station d’épuration à culture libre, boue activée, culture fixée…
Là encore l’étude de sol est indispensable afin d’analyser les contraintes présentes sur votre terrain, et déterminer les choix de filières pouvant être préconisées.
Dans le cadre des réhabilitations pour assainissement non conforme, agrandissement, constats de pollution d’un système obsolète présentant des risques de pollutions, l’étude de sol n’est pas obligatoire mais souvent vivement conseillée. Avec les évolutions réglementaires de ces dernières années, et les arrêtés de septembre 2009 (prescriptions techniques et missions de contrôles), il est bien souvent rendu obligatoire par les services compétents (SPANC Publics ou Privés) de réaliser une étude de sol pédologique.

Etude de sol pour la gestion des eaux pluviales :

Etude de sol Pour la gestion des eaux pluviales
Etude de sol Gestion des eaux pluviales

Sur ce sujet ce sont principalement des études de dimensionnement (stockage, rétention) et de bassins versants dont il est question. De toute évidence l’étude de sol est obligatoire et indispensable, tant pour le dimensionnement que pour les réseaux et/ou matériaux à mettre en place pour le stockage, bassin de rétention, bassin d’orage etc…
La loi sur l’eau (LEMA 2006)  est également en place pour faire « Reigner » l’ordre sur ce sujet.

Questions, Informations, prix, devis pour une étude de sol :

Consultez nous.

Le groupe SAE dispose de 3 entités distinctes pour répondre à vos interrogations sur ces divers sujets, et établir votre devis pour étude de sol.

Pour la construction en générale : Contactez SOL ETUDE qui prend en charge ces demandes.
Pour l’assainissement autonome : Contactez SAE (Sud Assainissement et Environnement).
Pour la gestion des eaux pluviales : Contactez SETHI Environnement.

Vous êtes concernés par un, deux,… ou tous les sujets ?

N’hésitez pas à renseigner notre formulaire de contact :

nous vous recontacterons dans les meilleurs délais.

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